Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUSTRALIAN RUGBY UNION LIMITED, Société de droit australien

Numéro de dépôt :
3157286
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
Marque figurative de AUSTRALIAN RUGBY UNION LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 2002 par la société étrangère AUSTRALIAN RUGBY UNION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la société étrangère AUSTRALIAN RUGBY UNION LIMITED domicilié(e) Level 7 Rugby House, 12-14 Mount Street - 2060 - NORTH SYDNEY NEW SOUTH WALES - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157286.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 2022.

AUSTRALIAN RUGBY UNION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : WALLABIES


AUSTRALIAN RUGBY UNION LIMITED, Société de droit australien - Level 7 Rugby House, 12-14 Mount Street - 2060 - NORTH SYDNEY NEW SOUTH WALES - Australie


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Renouvellement avec limitation le 15 novembre 2011 n°2484437 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-11-15

Vêtements, chaussures ; cravates ; tee-shirt ; chemises ; vestes et pantalons ; vestes et pantalons résistants à l'eau ; survêtements ; shorts de football ; pullover ; jerseys (vêtements) et chaussettes, casquettes et chapeaux ; articles de gymnastique et de sport (vêtements compris dans cette classe) ; bandeau pour la tête (habillement) chapellerie ; gants (habillement) ; chaussettes pour le sport et les loisirs et écharpes ; chapellerie en cuir. Cartes à jouer, jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; ballons ; chambres à air pour les ballons ; tees ; jouets ; peluches (jouets) ; marionnettes ; protèges coudes et protèges genoux (articles de sport) ; balles de golf ; tees et marqueurs de golf.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].